Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site https://www.sentibee.com (ci-après le « Site ») l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

1. Éditeur du site

Le Site est édité par :

SENTIBEE,
Société par actions simplifiée (SAS) au capital de 1000 euros,
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 994340909,
Dont le siège social est situé : 12 allées de l’Europe, 92110 Clichy.
Adresse e-mail : info@sentibee.com

2. Directeur De La Publication

La directrice de la publication est :
Mme Agathe Brenac en qualité de Cofondatrice et Directrice Générale de la société SENTIBEE.

3. Hébergement

Le Site est hébergé par :
Scaleway,
Société par actions simplifiée (SAS),
Dont le siège social est situé :
8 rue de la Ville l’Évêque, 75008 Paris, France
Téléphone : +33 (0)1 84 13 00 00
Site web : www.scaleway.com

4. Conception et réalisation

Le Site a été conçu et développé par :
SENTIBEE

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant le Site (textes, graphismes, logos, icônes, images, contenus éditoriaux, architecture, codes sources, etc.) est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation préalable et écrite de SENTIBEE, toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de tout ou partie du Site, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite.

6. Données personnelles

Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité accessible sur le Site.
Conformément à la réglementation applicable, l’utilisateur dispose de droits sur ses données personnelles qu’il peut exercer en contactant :
info@sentibee.com

7. Responsabilité

SENTIBEE s’efforce de fournir sur le Site des informations aussi précises que possible.
Toutefois, SENTIBEE ne saurait être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des informations, qu’elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires.
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8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de la cour d’appel de Clichy.